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Monceaux-sur-Dordogne

Entre rivières et collines, vivez l’authenticité, respirez la tranquillité !

20/03/2026

Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026

Ordre du jour :

  • Election du Maire
  • Fixation du nombre d’Adjoints
  • Election des Adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Fixation des indemnités des Elus
  • Délibération relative au droit à la formation des élus
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Désignation de l’Adjoint pour la signature des actes pour la durée du mandat
  • Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Délibération relative à la création et à la composition des commissions municipales
  • Election des membres de la Caisse des Ecoles
  • Election des délégués au Comité syndical de la FDEE 19
  • Désignation des membres du Conseil d’Administration d’AMAС
  • Désignation des délégués pour le Syndicat Mixte de la Dordogne Moyenne et de
    la Cère Aval (SMDMCA)
  • Désignation des membres du copil Commune – l’Oustal
  • Election d’un correspondant Défense
  • Affaires diverses
12/03/2026

Compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2026

Ordre du jour :

  • Vote Compte Financier Unique 2025 – (Services Général, Eau, Assainissement, Lotissement)
  • Vote Affectation des résultats 2025 – (Services Général, Eau, Assainissement)
  • Fiscalisation 2026 – FDEE19
  • Vote d’imposition 2026 – Taxes Directes Locales
  • Nouveaux tarifs 2026 – Eau
  • Nouveaux tarifs 2026 – Assainissement
  • Vote Budgets 2026 – (Services Général, Eau, Assainissement, Lotissement)
  • Aliénations de Chemins Ruraux
  • Approbation du projet d’aménagement forestier – ONF
  • Affaires diverses
05/02/2026

Compte rendu du conseil municipal du 5 février 2026

Ordre du jour :

  • ONF: présentation du projet d’aménagement forestier
  • Modification de la convention – Locations des salles polyvalentes
  • Frais de scolarités 2025-2026
  • Rythmes scolaires
  • Demandes subventions DETR
  • Affaires diverses
18/12/2025

Compte rendu du conseil municipal du 18/12/2025

Ordre du jour :

  • Décision Modificative – Budget Principal
  • Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets
    (Principal, Eau et Assainissement)
  • Modification RIFSEEP – IFSE et CIA
  • Renouvellement Assurance CNP
  • Plan de mobilité simplifié XVD
  • Classement du Lieu-dit  » Laygues  » en agglomération
  • Acquisition – Bâtiment ORANGE
  • École de Monceaux – Niveau Toute Petite Section (TPS)
  • Demande d’aliénation collective de chemins ruraux par des agriculteurs de la commune
  • Affaires diverses