Ordre du jour :

• Composition CIID – XVD 2026-2032
• PDIPR – Chemins Pédestres
• Modification du Règlement de l’Eau
• Création d’un poste Adjoint Administratif Principal 1ère Classe
• Demande de financement au CD19 – Travaux de sécurisation à Laygues
• Subvention Comice cantonal
• Affaires diverses

Ordre du jour :

• Sénatoriales – Elections des délégués et suppléants (commune – 1000 habitants)
• Affaires diverses

Ordre du jour :

• Décision modificative – Budget Eau
• Nouveau tarif Cantine
• Tarif Salle du Mémoriel – Site des Chansèves
• Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
• Affaires diverses

Ordre du jour :

• Nomination des membres de la Commission des impôts directs
• Fixation des indemnités des élus
• Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales
• Désignation des représentants AGEDI
• Désignation d’un représentant MISSION LOCALE
• Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial (Ménage école)
• PLUi
• Projet Aménagement forestier ONF
• Affaires diverses

Ordre du jour :

• Election du Maire
• Fixation du nombre d’Adjoints
• Election des Adjoints
• Lecture de la charte de l’élu local
• Fixation des indemnités des Elus
• Délibération relative au droit à la formation des élus
• Délégations du Conseil Municipal au Maire
• Désignation de l’Adjoint pour la signature des actes pour la durée du mandat
• Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
• Délibération relative à la création et à la composition des commissions municipales
• Election des membres de la Caisse des Ecoles
• Election des délégués au Comité syndical de la FDEE 19
• Désignation des membres du Conseil d’Administration d’AMAС
• Désignation des délégués pour le Syndicat Mixte de la Dordogne Moyenne et de
  la Cère Aval (SMDMCA)
• Désignation des membres du copil Commune – l’Oustal
• Election d’un correspondant Défense
• Affaires diverses

Ordre du jour :

• Vote Compte Financier Unique 2025 – (Services Général, Eau, Assainissement, Lotissement)
• Vote Affectation des résultats 2025 – (Services Général, Eau, Assainissement)
• Fiscalisation 2026 – FDEE19
• Vote d’imposition 2026 – Taxes Directes Locales
• Nouveaux tarifs 2026 – Eau
• Nouveaux tarifs 2026 – Assainissement
• Vote Budgets 2026 – (Services Général, Eau, Assainissement, Lotissement)
• Aliénations de Chemins Ruraux
• Approbation du projet d’aménagement forestier – ONF
• Affaires diverses

Ordre du jour :

• ONF: présentation du projet d’aménagement forestier
• Modification de la convention – Locations des salles polyvalentes
• Frais de scolarités 2025-2026
• Rythmes scolaires
• Demandes subventions DETR
• Affaires diverses

Ordre du jour :

• Décision Modificative – Budget Principal
• Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets
  (Principal, Eau et Assainissement)
• Modification RIFSEEP – IFSE et CIA
• Renouvellement Assurance CNP
• Plan de mobilité simplifié XVD
• Classement du Lieu-dit  » Laygues  » en agglomération
• Acquisition – Bâtiment ORANGE
• École de Monceaux – Niveau Toute Petite Section (TPS)
• Demande d’aliénation collective de chemins ruraux par des agriculteurs de la commune
• Affaires diverses